Présentation de la marque LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER domicilié(e) 5 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 818 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée - 5 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 419818893
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande, volaille (viande), gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromages, yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème ;
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, oeufs frais de poissons ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; animaux vivants, mollusques, crustacés et poissons vivants.
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